Capitalisation ou distribution : comment savoir laquelle vous détenez, et ce que cela change en Belgique

Un fonds, deux classes, deux ISIN

Beaucoup d'ETF existent en deux versions qui suivent exactement le même indice, avec le même gestionnaire et les mêmes frais courants :

• une classe de capitalisation, qui conserve les dividendes perçus à l'intérieur du fonds et les réinvestit ;
• une classe de distribution, qui vous les verse en espèces.

Tout ce que l'on compare habituellement — indice, frais, émetteur, méthode de réplication — est identique. Ce qui diffère, c'est le sort des dividendes, et en Belgique cela emporte davantage qu'une simple préférence pour les revenus.

Comment savoir laquelle vous détenez

C'est la question qui se trompe le plus souvent, et il y a trois endroits où regarder, par fiabilité croissante.

Le nom. Les gestionnaires y accolent un suffixe : Acc, C ou Cap pour la capitalisation, Dist, D ou Inc pour la distribution. C'est l'indice le plus rapide et le moins fiable : la convention n'a rien de réglementaire et n'est pas appliquée uniformément.

L'ISIN — non. C'est le point à retenir : une ISIN ne dit rien de la classe. Elle encode un code pays et un identifiant, rien de plus. Le fait qu'il y ait deux ISIN différentes prouve justement qu'il s'agit de deux classes différentes — mais laquelle est laquelle n'y figure pas.

Le DIC ou la fiche produit. La réponse certaine se trouve dans le document d'informations clés ou sur la page produit du gestionnaire, dans le champ décrivant l'utilisation des revenus. Si quelque chose doit trancher, c'est là.

Ce que nous avons pu établir pour chaque fonds, et d'où nous le tenons, figure dans l'aperçu fiscal par ETF.

Ce que cela change en Belgique — deux impôts qui tirent en sens inverse

Pour un résident belge, les deux classes tirent dans des directions opposées.

Le précompte mobilier (30 %). Une classe de distribution vous verse un dividende, sur lequel 30 % sont dus. Une classe de capitalisation, non : aucun dividende ne vous parvient, donc pas de précompte à ce moment-là. C'est l'avantage de capitaliser, et il est réel.

La TOB (0,12 % ou 1,32 %). C'est là que tout se joue. Le taux de 1,32 % suppose deux choses ensemble : le fonds est enregistré en Belgique pour la commercialisation et la classe capitalise. Une classe de capitalisation d'un fonds enregistré ici paie donc onze fois plus de TOB que la classe distributive du même fonds.

Si le fonds n'est pas enregistré ici, c'est 0,12 % pour les deux classes et tout l'écart disparaît. L'enregistrement n'est pas le domicile : un fonds irlandais peut parfaitement être enregistré ici.

Lequel des deux pèse le plus

Cela dépend de vos propres chiffres, et il n'y a pas de réponse unique.

Le précompte est un pourcentage du dividende et revient chaque année tant que vous détenez le fonds. La TOB est un pourcentage du montant total et n'est payée que deux fois : à l'achat et à la vente. Sur un horizon long avec un dividende modeste, un 1,32 % ponctuel ne pèse pas comme un 30 % annuel sur 2 % de dividende — et sur un horizon court, ou avec beaucoup d'allers-retours, la balance s'inverse.

L'exemple chiffré pour deux classes d'un même tracker S&P 500 — CSPX face à IUSA — fait l'objet d'un guide distinct ; ici, nous en restons au mécanisme. Pour le voir sur vos propres montants, le simulateur de TOB chiffre la taxe d'un ordre, et le calculateur fait de même pour un portefeuille entier.

Et les démarches

Ce que vous avez à déclarer change également.

• Distribution : il y a des dividendes. Si votre courtier ne retient pas le précompte — ce qui est fréquent chez les courtiers étrangers — le montant brut passe dans votre déclaration annuelle, et sur des dividendes étrangers une retenue à la source du pays d'origine peut s'ajouter, avec son propre traitement.
• Capitalisation : pas de ligne dividende, donc une chose de moins à oublier. La TOB reste due dans les deux cas, et la plus-value à la vente également.

Qui retient quoi est présenté courtier par courtier dans le comparatif des courtiers et des impôts belges.

Vérifiez toujours vos propres chiffres

Belfolio calcule et présente ces montants à titre d'information. Il ne s'agit ni d'un conseil fiscal ni d'un conseil en investissement. Qu'un fonds soit ou non enregistré en Belgique fait ici un écart de facteur onze et constitue une donnée qui évolue ; vérifiez-la dans le DIC ou auprès du SPF Finances avant de déclarer.